Élections professionnelles
Agora CSE accompagne les entreprises dans la préparation, l'organisation et la sécurisation des élections du Comité social et économique. Du cadrage initial jusqu'à l'installation de la nouvelle instance, vous disposez d'un interlocuteur spécialisé pour structurer chaque étape du processus électoral.
La majorité des mandats du CSE s'inscrivent dans un cycle de quatre ans. Préparer suffisamment tôt le renouvellement permet d'anticiper le calendrier, le protocole préélectoral et les différentes étapes du scrutin.
Un processus à sécuriser
L'organisation des élections nécessite d'articuler plusieurs obligations et étapes successives. Une erreur dans le calendrier, les invitations, les listes électorales, les candidatures ou le dépouillement peut fragiliser le processus.
Périmètre, effectifs et obligations applicables à l'entreprise.
Construction du rétroplanning à partir de l'échéance des mandats.
Information des salariés sur l'organisation du scrutin.
Identification des organisations à inviter et suivi des invitations.
Préparation, discussion et formalisation du protocole (PAP).
Constitution des listes, collèges et contrôle des candidatures.
Préparation matérielle et juridique des deux tours de scrutin.
Accompagnement du dépouillement, calcul et attribution des sièges.
Établissement des procès-verbaux et communication des résultats.
Première réunion, désignations et mise en place des moyens du comité.
Agora CSE vous permet de disposer d'une méthode, de documents adaptés et d'un interlocuteur identifié tout au long de la procédure.
Nos formules
De l'organisation des élections à l'accompagnement du mandat.
990 € HT
Pour disposer d'un cadre structuré et des outils nécessaires pour organiser les élections en autonomie.
La plus choisie
2 490 € HT
Pour être accompagné de la préparation des élections jusqu'à la proclamation des résultats.
Parcours complet
3 290 € HT
Pour aller au-delà des élections et permettre à la nouvelle instance de démarrer son mandat sur des bases structurées.
À partir de 4 500 € HT
Pour les organisations dont la configuration nécessite une étude et un accompagnement spécifiques.
Les tarifs indiqués correspondent aux périmètres présentés. Toute situation particulière nécessitant des travaux complémentaires fait l'objet d'une proposition adaptée.
Avantage Élections Agora CSE
L'élection n'est que le début du mandat. Agora CSE prolonge l'accompagnement en facilitant l'accès des nouveaux élus à leur formation en santé, sécurité et conditions de travail.
Avantage Élections Agora CSE
–10 % sur la formation SSCT des élus du CSE
Cet avantage est réservé aux entreprises ayant confié l'organisation de leurs élections CSE à Agora CSE.
Tarif public : À partir de 4 200 € HT
À partir de 3 780 € HT
Économie : 420 € HT
Tarif public : À partir de 900 € HT / participant
À partir de 810 € HT / participant
Économie : 90 € HT / participant
La formation SSCT est réalisée par LD Formation & Conseil, organisme de formation du groupe. L'avantage est accordé dans le cadre de l'accompagnement des élections par Agora CSE.
Pourquoi Agora CSE ?
Implanté dans les Hauts-de-France, Agora CSE accompagne les entreprises dans l'organisation et le renouvellement de leurs élections CSE dans le Nord, le Pas-de-Calais et partout en France.
Une lecture juridique et opérationnelle des différentes étapes du processus.
Calendrier, documents, contrôles et suivi des étapes importantes.
Installation de l'instance, formation des élus et accompagnement pendant le mandat.
Agora CSE est implanté en Hauts-de-France et accompagne les organisations partout en France.
Voir également notre accompagnement CSE dans les Hauts-de-France.
Du scrutin au mandat
Agora CSE ne s'arrête pas à la proclamation des résultats. Nos différentes solutions permettent de poursuivre l'accompagnement du comité tout au long de son mandat.
Cadrage, calendrier, protocole préélectoral et scrutin.
Première réunion, désignations et moyens du comité.
Formation des élus en santé, sécurité et conditions de travail.
Assistance juridique et outils du comité au quotidien.
Expertises, négociation et appui tout au long du mandat.
Questions fréquentes
Il n'existe pas de délai universel : la préparation se construit à partir de l'échéance des mandats en cours. On remonte ensuite le calendrier étape par étape (information du personnel, invitation des organisations syndicales, protocole d'accord préélectoral, listes et candidatures, tours de scrutin) en tenant compte de la taille de l'entreprise, de son organisation et des obligations qui lui sont applicables. Plus le cadrage est engagé tôt, plus les marges de manœuvre sont importantes.
Oui. L'accompagnement peut concerner une première mise en place du comité comme le renouvellement d'une instance existante.
Le protocole d'accord préélectoral (PAP) est le document négocié avec les organisations syndicales invitées. Il fixe les modalités concrètes du scrutin : répartition du personnel et des sièges entre les collèges, dates et heures des tours, modalités de vote et déroulement des opérations électorales.
Oui. La formule Accompagnement complet couvre le premier tour et le second tour éventuel, dans le périmètre prévu par l'offre.
Oui, mais les configurations multisites, les établissements distincts ou les UES relèvent généralement de l'offre sur mesure, après analyse de la situation.
Le nouveau CSE doit être installé : première réunion, désignation du secrétaire et du trésorier, règlement intérieur, commissions et moyens du comité. Les élus peuvent ensuite accéder à leurs formations et le comité peut être accompagné au quotidien avec Agora Connect.
Oui : –10 % pour les entreprises ayant confié leurs élections à Agora CSE, soit à partir de 3 780 € HT en intra ou 810 € HT par participant en inter, selon les conditions de l'offre.
Demande de proposition
Présentez-nous votre situation. Nous identifions le niveau d'accompagnement adapté à votre organisation et à votre calendrier.
Formules disponibles à partir de 990 € HT. Une question avant d'envoyer votre demande ? Contacter Agora CSE.
