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Élections professionnelles

Élections CSE : organisez et sécurisez votre renouvellement

Agora CSE accompagne les entreprises dans la préparation, l'organisation et la sécurisation des élections du Comité social et économique. Du cadrage initial jusqu'à l'installation de la nouvelle instance, vous disposez d'un interlocuteur spécialisé pour structurer chaque étape du processus électoral.

À partir de 990 € HT

Réunion de préparation des élections professionnelles du CSE autour d'une table de travail

Votre CSE a été élu en 2023 ? Anticipez son renouvellement en 2027.

La majorité des mandats du CSE s'inscrivent dans un cycle de quatre ans. Préparer suffisamment tôt le renouvellement permet d'anticiper le calendrier, le protocole préélectoral et les différentes étapes du scrutin.

Le constat

Une élection CSE, c'est une succession de questions précises.

Et chacune a des conséquences. Une erreur dans le calendrier, les invitations, les listes électorales, les candidatures ou le dépouillement peut fragiliser tout le processus.

  • Combien de sièges, combien de collèges ?
  • Qui faut-il inviter à négocier le protocole ?
  • Quel calendrier pour être dans les temps ?
  • Cette candidature est-elle recevable ?
  • Comment attribuer les sièges au dépouillement ?
Bulletins de vote glissés dans une urne lors d'élections professionnelles du CSE

Notre réponse

Une méthode, des documents adaptés et un interlocuteur identifié.

Agora CSE vous permet de disposer d'une méthode, de documents adaptés et d'un interlocuteur identifié tout au long de la procédure.

Vous savez à chaque étape ce qui doit être fait, par qui, et avant quelle date.

Un processus à sécuriser

Organiser des élections CSE implique bien plus que fixer une date de scrutin.

L'organisation des élections nécessite d'articuler plusieurs obligations et étapes successives.

  1. Analyse de la situation et des effectifs

    Périmètre, effectifs et obligations applicables à l'entreprise.

  2. Calendrier électoral

    Construction du rétroplanning à partir de l'échéance des mandats.

  3. Information du personnel

    Information des salariés sur l'organisation du scrutin.

  4. Invitation des organisations syndicales

    Identification des organisations à inviter et suivi des invitations.

  5. Protocole d'accord préélectoral

    Préparation, discussion et formalisation du protocole (PAP).

  6. Listes électorales et candidatures

    Constitution des listes, collèges et contrôle des candidatures.

  7. Premier tour et second tour éventuel

    Préparation matérielle et juridique des deux tours de scrutin.

  8. Dépouillement et attribution des sièges

    Accompagnement du dépouillement, calcul et attribution des sièges.

  9. Procès-verbaux et résultats

    Établissement des procès-verbaux et communication des résultats.

  10. Installation du nouveau CSE

    Première réunion, désignations et mise en place des moyens du comité.

Nos formules

Choisissez le niveau d'accompagnement adapté à vos élections.

De l'organisation des élections à l'accompagnement du mandat.

Dépouillement des bulletins de vote lors des élections du CSE

Essentiel

À partir de 990 € HT

Pour disposer d'un cadre structuré et des outils nécessaires pour organiser les élections en autonomie.

  • Diagnostic de la situation
  • Vérification des effectifs
  • Détermination du nombre de sièges
  • Identification des collèges
  • Rétroplanning électoral
  • Trames documentaires
  • Principaux points de vigilance

La plus choisie

Accompagnement complet

À partir de 2 490 € HT

Pour être accompagné de la préparation des élections jusqu'à la proclamation des résultats.

  • Tout le contenu de la formule Essentiel
  • Accompagnement sur le protocole d'accord préélectoral
  • Listes électorales
  • Contrôle des candidatures
  • Préparation du premier tour
  • Préparation du second tour éventuel
  • Organisation des principales étapes du scrutin
  • Accompagnement au dépouillement
  • Calcul et attribution des sièges
  • Procès-verbaux
  • Sécurisation des principales étapes du processus

Sur mesure

À partir de 4 500 € HT

Pour les organisations dont la configuration nécessite une étude et un accompagnement spécifiques.

  • Plusieurs établissements
  • Configuration multisite
  • UES
  • Organisation complexe
  • Contexte social particulier
  • Problématique spécifique de périmètre ou d'organisation

Pourquoi Agora CSE ?

Un seul environnement CSE, des élections au mandat.

01

Expertise CSE et droit social

Une lecture juridique et opérationnelle des différentes étapes du processus.

02

Méthode et outils pratiques

Calendrier, documents, contrôles et suivi des étapes importantes.

03

Continuité après les élections

Installation de l'instance, formation des élus et accompagnement pendant le mandat.

04

Intervention nationale

Agora CSE est implanté en Hauts-de-France et accompagne les organisations partout en France.

Vos élections CSE approchent ? Préparons-les ensemble.

Présentez-nous votre situation : effectifs, échéance des mandats, établissements. Nous vous proposons la formule adaptée.